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Connaissez-vous l’assurance vie avec participation? - SFL - DSFRI

Connaissez-vous l’assurance vie avec participation?

Une approche qui permet de bonifier un contrat d’assurance vie en lui incorporant une composante additionnelle.

28 janvier 2021

En matière d’assurance vie, toutes les personnes n’auront pas nécessairement les mêmes besoins. Bien que l’objectif de base soit toujours d’offrir une couverture financière en cas de décès, des solutions différentes peuvent être envisagées selon qu’il s’agisse, par exemple, de protéger le niveau de vie de la famille ou, plutôt, de dégager un capital pour assurer la survie de l’entreprise advenant le décès d’un associé.

Parmi les solutions souvent envisagées par les particuliers qui cherchent à intégrer un volet additionnel à leur stratégie de protection, on retrouve les assurances vie dites « avec participation ».

Voici un survol rapide de cette approche.
 

Une assurance vie bonifiée

À la base, une assurance vie avec participation comporte deux volets. Le premier regroupe toutes les valeurs qui sont garanties par la police : le montant des primes payées par l’assuré (qui sont fixes tant que le contrat reste en vigueur), certaines valeurs de rachat et, bien sûr le montant de l’indemnité qui sera versée en cas de décès. Le deuxième volet est, précisément celui de la participation. Cette dernière ne comporte pas garantie, mais elle permet au détenteur de la police, comme le nom l’indique, de « participer » au rendement procuré par celle-ci lorsque l’assureur en investit le produit sur le marché.

Le diagramme suivant illustre le principe à haut niveau. Comme on peut le voir, en retour des primes qu’il verse, le porteur de la police a la possibilité de recevoir des montants à titre de « participations », lesquelles proviennent des revenus de placement, soustraits des obligations de l’assureur (versements de capital décès, frais, impôts, etc.). Ces participations, qui sont un peu l’équivalent de dividendes, sont versées à partir d’un « compte de contrats avec participations » qui regroupe un ensemble de détenteurs de polices avec participation. Sa comptabilité est distincte de la comptabilité d’ensemble de l’assureur et les excédents nets générés sont destinés au groupe de détenteurs concernés seulement.

Diagramme illustrant le fonctionnement d’une assurance vie avec participation. On voit que les primes payées par le détenteur de la police sont versées dans un compte de contrats avec participation. Celui-ci permet à l’assureur de payer les versements de capital au décès, les retraits et contrats tombés en déchéance, les frais et les impôts. Par ailleurs, il produit aussi un revenu de placement. Une part des profits nets peut donc être redistribuée, à titre de participations, au détenteur de la police.

Comment les participations sont attribuées

Les modalités d’application des assurances vie avec participation peuvent varier selon la police, les options et les assureurs. Règle générale, le détenteur se verra accorder une participation chaque année où les résultats du compte de participations seront meilleurs que les hypothèses qui ont servi à déterminer les valeurs garanties. Les participations ne sont pas garanties, mais une fois accordées, elles sont acquises par le preneur du contrat.

Selon la police et les choix du détenteur de la police, cette bonification procurée par le volet participation pourra être utilisée de différentes façons : par exemple, elle pourrait servir à acheter un montant additionnel d’assurance vie permanente, à contracter une assurance supplémentaire, à réduire le montant des primes (auquel cas les participations pourraient être libres d’impôt), à recevoir une remise en argent, ou encore à être investies en dépôt portant intérêt.
 

À qui s’adresse l’assurance vie avec participation?

L’assurance vie avec participation attirera généralement des particuliers qui, tout en souhaitant se doter d’une assurance vie avec des valeurs garanties (notamment le montant des primes et la valeur de rachat), disposent de liquidités additionnelles, une fois leur besoin de protection satisfait. Le volet participation leur permet de mettre ces liquidités à contribution pour bonifier leur patrimoine et leur revenu de retraite, couvrir le risque d’inflation et apporter une diversification additionnelle à la gestion de leur actif. Comme dans le cas de toute assurance vie, des avantages fiscaux peuvent aussi être possibles. C’est notamment un produit populaire auprès des propriétaires d’entreprises.

C’est cependant une solution d’assurance et d’investissement qui peut sembler complexe à première vue et qui intègre à la stratégie un élément de risque : en « participant » au rendement, les détenteurs de polices acceptent aussi, en retour, de partager avec l’assureur le risque de placement qui permet d’obtenir ce rendement potentiel.

Votre conseiller en sécurité financière saura vous éclairer et vous aider à voir s’il s’agit d’un choix pertinent pour vous.

Les sources suivantes ont été utilisées dans la rédaction de cet article. 

Desjardins Assurances, « Assurance vie avec participation » ; « Participating Life Insurance » ; « L’assurance vie avec participation – pour optimiser votre patrimoine » ; « À qui s’adresse l’assurance vie avec participation ? ». 
Investopedia, « Participating policy ». 

 

 

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